Conférence des Services parapublics (SP) et réunions divisionnaires de secteur

Chers membres,

Nous vous informons par la présente que la Conférence des Services parapublics et les réunions divisionnaires/de secteur ont été prévues.

Date(s) :

Conférence du secteur parapublic :

  • Le vendredi 22 octobre 2021, de 9 h à 17 h

Réunions divisionnaires du SP :

  • Le samedi 23 octobre 2021, de 9 h à 17 h
  • Le dimanche 24 octobre 2021, de 9 h à 17 h

Réunion virtuelle :

  • Les instructions de participation seront envoyées aux participants sur confirmation de leur présence.

Enregistrement :

  • Vendredi 22 octobre 2021, de 8 h à 9 h
    Samedi 23 octobre 2021, de 8 h à 9 h
  • Dimanche 24 octobre 2021, de 8 h à 9 h

Défis. Action. Résilience.

Le thème de la conférence cette année est « Défis. Action. Résilience. »

Depuis mars 2020, les membres de l’OPSEU/SEFPO dans le secteur parapublic ont dû relever de nombreux défis aux premières lignes pour fournir le soutien nécessaire aux Ontariens pendant une des périodes les plus difficiles que notre province ait connu. Parmi ces défis, notons les directives en constante mutation du gouvernement, l’isolement de nos proches, le fait que nous ayons dû mettre notre propre santé en danger pour continuer de fournir nos services, notre lutte pour des mesures de sécurité appropriées et l’anxiété de vivre à une époque de pandémie mondiale.

À chaque obstacle, les travailleurs des Services parapublics ont fait preuve de résilience et de solidité. Nous nous sommes présentés au travail chaque jour pour faire en sorte que les besoins de nos collectivités étaient satisfaits.

Nous avons tiré de nombreuses leçons de cette pandémie, et elle a également renforcé notre détermination à continuer de lutter pour obtenir les améliorations que nous recommandons depuis des années dans notre secteur. Votre participation à la Conférence des SP et aux réunions divisionnaires du secteur est importante car nous avons besoin d’une voix forte pour la relance postpandémique, tant auprès de nos employeurs que du gouvernement.

Vous recevrez d’autres renseignements sur cet événement bientôt. Nous espérons vous y voir!

Admissibilité des délégués

La Conférence des SP est conçue de façon à attirer la participation d’autant de membres que possible des unités du secteur parapublic de l’OPSEU/ SEFPO. Des élections doivent être tenues dans chaque unité pour déterminer le nombre de délégués qui peuvent participer à la conférence. L’admissibilité des délégués est fondée sur une formule du congrès, par unité de négociation (voir ci-dessous).

L’admissibilité des délégués est déterminée par la structure de l’unité de négociation, pas par la section locale.

Une unité de négociation est un groupe d’employés couverts par une convention collective unique.

Les délégués à la conférence doivent être élus conformément aux politiques de l’OPSEU/ SEFPO.

L’admissibilité des délégués pour les secteurs suivants est basée sur la formule du congrès, par unité de négociation :

  • Secteur 2, Services de développement
  • Secteur 3, Conseils scolaires
  • Secteur 5, Organismes communautaires
  • Secteur 7, Services correctionnels SP
  • Secteur 9, Universités
  • Secteur 10, Division des professionnels hospitaliers
  • Secteur 11, Personnel de soutien dans les hôpitaux
  • Secteur 14, Entrepreneurs privés
  • Secteur 17, Professionnels des soins de santé communautaires
  • Secteur 18, Santé mentale
  • Secteur 19, Société canadienne du sang (SCS) et diagnostic
  • Secteur 20, Général (Commission des alcools et des jeux de l’Ontario [CAJO], Lactanet Canada, HR Ottawa Employee Services c.o.b. Rideau Carleton Raceway Casino, Société des loteries et des jeux de l’Ontario (SLJO), Caucus du Nouveau Parti Démocratique de l’Ontario [CNDPON], Commission du régime de retraite des fonctionnaires de l’Ontario, Conseil du Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, Fiducie de pension du OPSEU/ SEFPO [OPT], Teranet Incorporated, Tribunal de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail [TCSPAAT])
  • Secteur 26, Division des employés de la régie des alcools (LBED), Ambassador Duty Free

REMARQUE : Parce que c’est une conférence du SP, seules les unités de négociation du SP sont en droit d’envoyer des délégués (les unités des Collège d’arts appliqués et de technologie (CAAT) ou de la Fonction publique de l’Ontario (FPO) ne peuvent pas en envoyer) et seuls les membres du SP peuvent être délégués (les membres des CAAT ou de la FPO ne peuvent pas).

La formule du congrès est la suivante :

  • Jusqu’à 150 membres : 1 délégué
  • De 151 à 300 membres : 2 délégués
  • De 301 à 500 membres : 3 délégués
  • De 501 à 800 membres : 4 délégués
  • De 801 à 1 100 membres : 5 délégués
  • De 1 101 à 1 500 membres : 6 délégués
  • De 1 501 à 1 900 membres : 7 délégués
  • De 1 901 à 2 300 membres : 8 délégués
  • 2 301 membres et plus : 9 délégués

Toutefois, s’il y a plus d’une unité du SP ou plus d’un contrat dans la même section locale, chaque unité est en droit d’envoyer un délégué de cette unité.

Les secteurs suivants ont des règlements qui leur permettent d’avoir un nombre de délégués admissibles différent :

Secteur 1 – Services ambulanciers

Les unités du SP sont en droit d’envoyer le nombre de délégués établi par la formule du congrès à la conférence et aux Réunions divisionnaires/de secteur.

Les centres de répartition de la Fonction publique de l’Ontario (FPO) peuvent envoyer le nombre de délégués établi par la formule du congrès, mais seulement aux réunions divisionnaires du secteur.

Secteur 4 – Sociétés d’aide à l’enfance (SAE)

1 à 200 employés syndiqués – 2 délégués; plus de 200 membres – 3 délégués Maximum de 3 délégués par section locale/unité; exception faite à l’article 6.2 des règlements des SAE.

Secteur 8 – Soins de longue durée

Jusqu’à 100 membres – 2 délégués; plus de 100 membres – 3 délégués

Secteur 13 – Municipalités

Jusqu’à 75 membres – 2 délégués; plus de 75 membres – 3 délégués

Secteur 15 – Centre de traitement pour enfants

Jusqu’à 75 membres – 2 délégués; plus de 75 membres – 3 délégués

Secteur 16 – Évaluation foncière

Chaque section locale dans le Secteur 16 est en droit d’envoyer 1 délégué pour 1 à 50 membres; 2 délégués pour 51 à 98; et 3 délégués pour 99 membres et plus.

L’OPSEU/SEFPO remboursera les frais des délégués seulement. Les suppléants sont les bienvenus, mais l’espace est limité. La section locale est responsable de rembourser tous les frais des suppléants et/ou observateurs présents et doit remplir et joindre le formulaire de déduction de la remise de la section locale pour les suppléants et les observateurs.

**Remarque : Étant donné que cette réunion est conduite virtuellement, en dehors des congés nécessaires (le cas échéant), aucuns frais ne seront remboursés, sauf dans des circonstances spéciales où les dépenses auraient été préapprouvées. Pour tout autre renseignement concernant une préapprobation, écrire à conferencesandtravel@opseu.org.

Formulaire d’attestation (Lettre de créance)

Le Guide des politiques de l’OPSEU/SEFPO (article 16.1) stipule que la lettre de créance doit porter la signature de deux (2) dirigeants de la section locale. Nous avons préparé un formulaire que vous pouvez utiliser pour inscrire le nom de tous les participants. Veuillez envoyer ce formulaire dûment rempli à l’adresse conferencesandtravel@opseu.org, au plus tard le vendredi 1er octobre 2021. Prière d’identifier clairement votre statut sur le formulaire (c.-à-d., délégué(e)/suppléant(e)/observateur(trice)).

Une fois le formulaire reçu, nous vous ferons parvenir un courriel de suivi pour vous inscrire sur le portail des membres de l’OPSEU/SEFPO. Veuillez confirmer votre inscription sur le portail des membres au plus tard le vendredi 11 octobre 2021.

Remarque : Nous ne traiterons pas les autres formulaires nécessaires avant d’avoir reçu le formulaire d’attestation.

**Remarque : Nous ne traiterons pas les inscriptions et autres formulaires requis avant d’avoir reçu le formulaire d’attestation (lettre de créance). Vous ne pourrez pas vous inscrire à la conférence sur le portail tant que nous n’aurons pas traité votre lettre de créance. Vous devez vous inscrire au plus tard à la date limite établie.

Demande d’accommodement au titre des droits de la personne

Si vous avez besoin d’un accommodement au titre des droits de la personne ou bénéficiez d’un accommodement en vertu du Code des droits de la personne, veuillez remplir la Demande d’accommodement au titre des droits de la personne au complet avant de la soumettre.

Politique de l’OPSEU/SEFPO en matière de garde d’enfants

L’OPSEU/SEFPO remboursera les frais de garde d’enfants conformément à la politique. L’OPSEU/SEFPO remboursera les frais que vous devez engager pour vos obligations familiales pendant vos activités syndicales au taux de 15 $/h, jusqu’à un maximum de 220 $ par période de 24 h. Un reçu signé par le ou la prestataire, indiquant les dates du service, ses adresse et numéro de téléphone, ainsi que le nom et l’âge des enfants devra être fourni.

**Remarque : Vu que cette réunion a lieu virtuellement, les frais de garde d’enfants ne seront remboursés que s’ils sont préapprouvés. Pour tout autre renseignement concernant une préapprobation, écrire à conferencesandtravel@opseu.org.

Procédures d’inscription en ligne

Une fois le formulaire d’attestation (lettre de créance) reçu et traité, les membres peuvent s’inscrire sur le portail des membres de l’OPSEU/SEFPO.

Veuillez trouver ci-joint la documentation suivante :

  • Formulaire d’attestation (Lettre de créance)
  • Demande d’accommodement au titre des droits de la personne de l’OPSEU/SEFPO
  • Portail des membres – Brève marche à suivre
  • Tutoriel d’inscription à une activité
  • Tutoriel sur la demande de remboursement des frais en ligne

En soumettant votre formulaire d’attestation, veuillez indiquer si vous avez besoin d’un livret de secteur imprimé et si une traduction en français du matériel de la conférence est nécessaire.

Nous apprécions votre coopération et votre participation à ces rencontres.

Conférence 2021 des SP et Réunions divisionnaires de secteur – Convocation

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