Réunion de formation et divisionnaire du personnel scolaire des collèges

Personnel Scolaire des colleges personnelscolairedescolleges.org
Du jeudi 27 octobre 2022
au samedi 29 octobre 2022,
de midi à 17 h
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La réunion de formation et divisionnaire du personnel scolaire des collèges a été fixée.

Réunion de formation « Reconstruire ensemble »

Date : le jeudi 27 octobre 2022
Heure : de midi à 17 h

  • mise à jour de l’enquête sur le stress et sur la pandémie : leçons à en tirer
  • la négociation et la grève du zèle : outils et ressources
  • appliquer la liberté académique
  • le data-tissage 101
  • élaborer un plan d’action

Réunion divisionnaire

Dates :
le vendredi 28 octobre 2022 de 9 h à 17 h
le samedi 29 octobre 2022 de 9 h à 17 h

Nous mènerons les élections suivantes : Les suppléants seront nommés/élus samedi après les élections des membres du Comité qui auront lieu vendredi. Veuillez noter que toutes les nominations seront faites par les membres présents.

  • Exécutif divisionnaire 2022-24 (5 membres)
  • Association canadienne des professeures et professeurs d’université (ACPPU) 2022-26 (1 membre)
  • Association canadienne des professeures et professeurs d’université (ACPPU)  2022-24 (1 membre)
  • Service d’information sur les négociations collectives (SINC) 2022-26 (1 membre)
  • Service d’information sur les négociations collectives (SINC) 2022-24 (1 membre)
  • Comité mixte sur la santé et la sécurité 2022-26 (1 membre)
  • Comité mixte sur la santé et la sécurité 2022-24 (1 membre)
  • Sous-comité mixte des qualifications en éducation 2022-26 (2 membres)
  • Sous-comité mixte des qualifications en éducation 2022-24 (1 membre)
  • Comité mixte d’établissement du calendrier de règlement des griefs (CMECRG) 2022-26 (2 membres)
  • Comité mixte d’établissement du calendrier de règlement des griefs (CMECRG) 2022-24 (1 membre)
  • Comité mixte des assurances (CMA) 2022-26 (2 membres)
  • Comité mixte des assurances (CMA) 2022-24 (2 membres)
  • Représentant(e) du Régime de retraite 2022-25 (1 membre)
  • Fiduciaires du Régime de retraite 2022-25 (2 membres)
  • Rachat de crédits de congés de maladie 2022-26 (1 membre)
  • Rachat de crédits de congés de maladie 2022-24 (1 membre)
  • Coordination juridique des sections locales 2022-26 (1 membre*)
  • Coordination juridique des sections locales 2022-2024 (1 membre*) Un membre doit être francophone

Pour de plus amples renseignements sur ces comités provinciaux, veuillez consulter les renseignements ci-joints sur les comités provinciaux.

L’ordre du jour de la réunion divisionnaire sera établi conformément à nos règlements administratifs et peut comprendre les éléments suivants :

  • ouverture de la séance
  • énoncé de respect
  • adoption de l’ordre du jour
  • approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  • affaires découlant
  • rapport de l’Exécutif divisionnaire
  • rapports des comités permanents
  • rapports des comités spéciaux
  • rapport de l’équipe de négociation
  • élections
  • rapports des sections locales
  • amendements aux Statuts
  • résolutions
  • règlements
  • activités de formation
  • nouvelles affaires
  • clôture de la séance

Veuillez soumettre les points de l’ordre du jour à l’ExDiv (divexcaata@gmail.com) d’ici le lundi 3 octobre 2022.

On demande aux sections locales et aux comités provinciaux de soumettre leur rapport à l’ExDiv (divexcaata@gmail.com) d’ici le lundi 3 octobre 2022 afin de prévoir suffisamment de temps pour la traduction. Veuillez soumettre votre rapport au format Word (*.docx).

Les élections auront lieu à l’aide de la technologie de vote en ligne. En conséquence, tous les délégué(e)s (en présentiel et virtuel) auront besoin d’un appareil avec connexion Internet. Des postes de rechargement seront installés dans toutes les aires de la conférence. Une connexion Wi-Fi gratuite est disponible à l’hôtel. Cette réunion sera hybride.

Nous vous remercions de votre coopération et de votre participation à ces réunions.

En toute solidarité,

Pearline Lung, présidente de l’Exécutif divisionnaire
JP Hornick, présidente de l’OPSEU/SEFPO

Renseignements pour assister en personne

Remarque : Les masques sont recommandés mais non obligatoires*

Dates :
Le jeudi 27 octobre 2022 de midi à 17 h
Le vendredi 28 octobre 2022 de 9 h à 17
Le samedi 29 octobre 2022 de 9 h à 17

Hôtel :
Hôtel Sheraton Centre
123, rue Queen Ouest, Toronto (Ontario)
M5H 2M9 416 361-1000

Tarif chambre simple :  279 $ + taxes
Tarif chambre partagée : 139,50 $ + taxes

Salle de réunion : Salle de bal Osgoode East

Inscription :
Le jeudi 27 octobre 2022 de 9 h à 17 h
Le vendredi 28 octobre 2022 de 8 h à 9 h

Stationnement :   Tarif quotidien de 52 $ + taxes
Remarque : Les frais pour services de voiturier et covoiturage (Uber, Lyft, etc.) ne seront pas remboursés.

Réservations de la chambre d’hôtel

Conformément à la politique de l’OPSEU/SEFPO (Article 10.1-5 du Guide des politiques de l’OPSEU/SEFPO), les membres qui résident à plus de 60 km du lieu de l’activité peuvent demander à l’OPSEU/SEFPO de leur réserver une chambre d’hôtel en remplissant la partie concernant la réservation d’une chambre lorsqu’ils s’inscrivent à l’activité sur le Portail des membres.

L’OPSEU/SEFPO réservera toutes les chambres d’hôtel centralement. Les délégués seront remboursés du coût d’une chambre d’hôtel partagée. Les membres ont la responsabilité de trouver un autre membre avec qui partager leur chambre. Si vous préférez avoir votre propre chambre individuelle, vous devrez payer la différence du coût d’une chambre partagée, soit le coût d’une chambre individuelle.

Vu qu’aucuns frais ne seront facturés directement à l’OPSEU/SEFPO, les membres sont également responsables de régler leur note d’hôtel. Veuillez garder vos reçus détaillés et les soumettre avec votre Demande de remboursement des frais des membres.

Si aucune chambre n’est disponible au tarif de l’OPSEU/SEFPO indiqué dans la présente, veuillez communiquer avec l’Unité des conférences à : 184conferencesandtravel@opseu.org.

Veuillez également communiquer avec l’Unité des conférences si vous avez des besoins particuliers concernant l’accessibilité dans votre chambre d’hôtel.

Toute nuitée en sus de ce que permet cette politique doit être pré-approuvée par le bureau de la première vice-présidente/trésorière, quelle que soit la région ou la distance parcourue jusqu’à l’activité.

Demande d’accommodement au titre des droits de la personne

Si vous avez besoin d’un accommodement au titre des droits de la personne ou bénéficiez d’un accommodement en vertu du Code des droits de la personne, veuillez remplir la Demande d’accommodement au titre des droits de la personne au complet et l’envoyer.

Politique de l’OPSEU/SEFPO en matière de garde d’enfants

L’OPSEU/SEFPO s’engage à fournir des services de garde d’enfants, au besoin, à toutes les activités de formation syndicales, à tous les congrès, ainsi qu’à toutes les réunions régionales, divisionnaires et d’établissement des revendications, pour autant que les membres en fassent la demande au moins trois semaines à l’avance. Les membres qui emmènent leurs enfants aux activités commanditées par l’OPSEU/SEFPO devraient normalement utiliser le service de garde d’enfants sur place, lorsqu’un tel service est offert. Le préavis de trois semaines permettra de traiter les avances éventuelles requises à temps. À noter que sans ce préavis de trois semaines, il est possible qu’aucun arrangement ne puisse être fait pour des services de garde sur place. Si les membres décident malgré tout d’emmener leurs enfants, alors ils sont responsables de faire les arrangements pour la garde de leurs enfants.

Admissibilité des délégués

Les délégués du personnel scolaire des collèges sont choisis par vos sections locales selon la formule du Congrès ci-dessous, en plus des règlements du personnel scolaire des collèges. Les membres de l’Exécutif divisionnaire en place sont des délégués d’office en sus du nombre de délégués alloué à leur section locale, tout comme les membres du Conseil exécutif issus de la Division. Le quorum à toute réunion de la division sera la moitié des délégués inscrits.

Jusqu’à 150 membres 2 délégués (règlements du personnel scolaire des CAAT)
De 151 à 300 membres 2 délégués
De 301 à 500 membres 3 délégués
De 501 à 800 Membres 4 délégués
De 801 à 1100 membres 5 délégués
De 1101 à 1500 membres 6 délégués
De 1501 à 1900 membres 7 délégués
De 1901 à 2300 membres 8 délégués
De 2301 membres ou plus 9 délégués

Formulaire d’accréditation (lettres de créance)

Conformément au Guide des politiques de l’OPSEU/SEFPO (chapitre 16.1), les accréditations des délégués doivent être signées par deux (2) personnes. Nous vous procurons un formulaire afin de dresser la liste de tous les participants. Le formulaire d’accréditation doit être signé par deux dirigeants de la section locale.

Mentionnez clairement votre statut de participant, c.-à-d. délégué/suppléant/observateur.

Remarque : Nous ne traiterons pas les autres formulaires nécessaires avant d’avoir reçu le formulaire d’attestation.

Procédures pour soumission électronique des formulaires

Les membres doivent remplir le formulaire d’inscription à l’activité, la fiche de réservation de la chambre d’hôtel et le formulaire d’inscription à la garderie sur le Portail des membres de l’OPSEU/SEFPO.

Veuillez trouver ci-joint la documentation suivante :

  1. Formulaire d’accréditation (lettres de créance)
  2. Demande d’accommodement au titre des droits de la personne de l’OPSEU/SEFPO
  3. Portail des membres – Brève marche à suivre
  4. Formulaire d’avance
  5. Tutoriel d’inscription aux activités
  6. Tutoriel sur la demande de remboursement des frais en ligne (en anglais)
  7. Demande d’avance de l’OPSEU/SEFPO

Documents à envoyer sous pli séparé :

  1. Procédures de négociation du personnel scolaire des collèges
  2. Règlements du personnel scolaire des collèges et amendements proposés
  3. Modèle de rapport du Comité provincial du personnel scolaire des collèges
  4. Modèle de rapport de section locale du personnel scolaire des collèges
  5. Renseignements sur le Comité provincial du personnel scolaire des collèges

Afin de confirmer votre inscription, veuillez envoyer tous les formulaires par courriel à l’Unité des conférences (conferencesandtravel@opseu.org) au plus tard le vendredi 7 octobre 2022.

Instructions pour assister en virtuel

Dates :
Le jeudi 27 octobre 2022 de midi à 17 h
Le vendredi 28 octobre 2022 de 9 h à 17
Le samedi 29 octobre 2022 de 9 h à 17

Inscription :
Le jeudi 27 octobre 2022 de 9 h à 17 h
Le vendredi 28 octobre 2022 de 8 h à 9 h

Une semaine avant la réunion, vous recevrez une invitation à votre adresse courriel personnelle avec toutes les étapes vous indiquant comment vous connecter à la réunion virtuelle et la procédure à suivre conformément aux Règles de procédure de Roberts et aux politiques de l’OPSEU/SEFPO.

Remarque : Sauf autorisation préalable, si vous choisissez de participer en virtuel, aucune dépense en dehors des heures de congé (si nécessaire) ne vous sera remboursée.

Pour tout renseignement concernant l’approbation préalable, veuillez envoyer un courriel à : conferencesandtravel@opseu.org.

Admissibilité des délégués

Les délégués du personnel scolaire des collèges sont choisis par vos sections locales selon la formule du Congrès ci-dessous, en plus des règlements du personnel scolaire des collèges. Les membres de l’Exécutif divisionnaire en place sont des délégués d’office en sus du nombre de délégués alloué à leur section locale, tout comme les membres du Conseil exécutif issus de la Division. Le quorum à toute réunion de la division sera la moitié des délégués inscrits.

Jusqu’à 150 membres 2 délégués (règlements du personnel scolaire des CAAT)
De 151 à 300 membres 2 délégués
De 301 à 500 membres 3 délégués
De 501 à 800 Membres 4 délégués
De 801 à 1100 membres 5 délégués
De 1101 à 1500 membres 6 délégués
De 1501 à 1900 membres 7 délégués
De 1901 à 2300 membres 8 délégués
De 2301 membres ou plus 9 délégués

Formulaire d’accréditation (lettres de créance)

Conformément au Guide des politiques de l’OPSEU/SEFPO (chapitre 16.1), les accréditations des délégués doivent être signées par deux personnes. Nous vous procurons un formulaire afin de dresser la liste de tous les participants. Le formulaire d’accréditation doit être signé par deux dirigeants de la section locale.

Mentionnez clairement votre statut de participant, c.-à-d. délégué/suppléant/observateur.

Remarque : Nous ne traiterons pas les autres formulaires nécessaires avant d’avoir reçu le formulaire d’attestation.


Procédures de soumission électronique des formulaires

Les membres doivent remplir le formulaire d’inscription à l’activité sur le Portail des membres de l’OPSEU/SEFPO.

Veuillez trouver ci-joint la documentation suivante :

  1. Formulaire d’accréditation (lettres de créance)
  2. Demande d’accommodement au titre des droits de la personne de l’OPSEU/SEFPO
  3. Portail des membres – Brève marche à suivre
  4. Formulaire d’avance
  5. Tutoriel d’inscription aux activités
  6. Tutoriel sur la demande de remboursement des frais en ligne (en anglais)
  7. Demande d’avance de l’OPSEU/SEFPO

Documents à envoyer sous pli séparé :

  1. Procédures de négociation du personnel scolaire des collèges
  2. Règlements du personnel scolaire des collèges et amendements proposés
  3. Modèle de rapport du Comité provincial du personnel scolaire des collèges
  4. Modèle de rapport de section locale du personnel scolaire des collèges
  5. Renseignements sur le Comité provincial du personnel scolaire des collèges

Afin de confirmer votre inscription, veuillez soumettre tous les formulaires remplis par courriel à l’Unité des conférences (conferencesandtravel@opseu.org), au plus tard le vendredi 7 octobre 2022.

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